Marque enregistrée - Marque en vigueur

bioimpact
ORIIS

Numéro de dépôt :
4642582
Date de dépôt :
27/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2030
bioimpact de ORIIS

Présentation de la marque bioimpact

Déposée par voie électronique le 27 avril 2020 par ORIIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bioimpact » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est ORIIS domicilié(e) 36 Rue des Claudines - 91210 - Draveil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORIIS, Monsieur SYLVAIN DURAND domicilié(e) 36 Rue des Claudines - 91210 - Draveil - France.

La marque bioimpact a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4642582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bioimpact arrivera à expiration en date du 27 avril 2030.

ORIIS a également déposé les autres marques suivantes : CITRON FACTORY , ORIIS , BIO INVADERS


ORIIS - 36 Rue des Claudines - 91210 - Draveil - France


ORIIS, Monsieur SYLVAIN DURAND - 36 Rue des Claudines - 91210 - Draveil - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.